Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis, Etablissement Public de Coopération Intercommunale
Numéro de dépôt :
4024376
Date de dépôt :
02/08/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
02/08/2023
Présentation de la marque LE ROURET LA MAISON DU TERROIR
Déposée le 2 août 2013 par la société Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « LE ROURET LA MAISON DU TERROIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-34 du 23 août 2013.
Le déposant est la société Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis domicilié(e) Les Genêts, 449 route des crêtes, BP 43 - 06901 - SOPHIA ANTIPOLIS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 240 600 585 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis, Mle BINDOCCI Marion domicilié(e) Les Genêts, 449 route des crêtes, BP 43 - 06901 - SOPHIA ANTIPOLIS CEDEX - France.
La marque LE ROURET LA MAISON DU TERROIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4024376.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis, Etablissement Public de Coopération Intercommunale - Les Genêts, 449 route des crêtes, BP 43 - 06901 - SOPHIA ANTIPOLIS CEDEX - France - SIREN 240600585
Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis, Mle BINDOCCI Marion - Les Genêts, 449 route des crêtes, BP 43 - 06901 - SOPHIA ANTIPOLIS CEDEX - France
Publication - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34
Republication pour erratum - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35
Enregistrement sans modification - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48
Articles de papeterie ; papier ; boîtes en carton ou en papier ; instruments d'écriture ;
Parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets à provisions ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; beurre ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; vinaigre, sauces (condiments) ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; agrumes ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.
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